Versions - Portail des règlements municipaux de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Date d'entrée en vigueur

2017-09-01 Afficher le document à cette date

81.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 81; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.

2015-12-20 Afficher le document à cette date

81.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans et plus, durant dix semaines, à raison de cinq cours par semaine, à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :

1°le tarif est de 294 $ pour un résident;

2°le tarif est de 525 $ pour un non-résident;

Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 81.

Non en vigueur Afficher le document à cette date

1°le tarif est de 294 $ pour un résident;

2°le tarif est de 525 $ pour un non-résident;

Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 81.

Règlements de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 81
Versions de la disposition

2017-09-01 Afficher le document à cette date

2015-12-20 Afficher le document à cette date

Non en vigueur Afficher le document à cette date

Règlements de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 81Versions de la disposition

2017-09-01 Afficher le document à cette date

2015-12-20 Afficher le document à cette date

Non en vigueur Afficher le document à cette date

Article 81
Versions de la disposition